DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 1 : La bibliothèque municipale est un service public chargé de contribuer aux loisirs, à la culture, à l’information et à la documentation de la population.
Art. 2 : L’accès à la bibliothèque municipale et la consultation sur place des documents sont libres et ouverts à tous.
Art. 3 : La consultation des documents est gratuite. Le prêt à domicile est consenti pour une cotisation forfaitaire, annuelle et familiale dont le montant est déterminé chaque année par le Conseil Municipal.
Art.4 : Le personnel de la bibliothèque est à la disposition des usagers pour les aider à utiliser les ressources de la bibliothèque.
INSCRIPTION
Art. 5 : L’inscription à la bibliothèque donne lieu à la délivrance d’une carte d’abonnement familial valable un an à compter de la date d’inscription.
PRÊT
Art. 6 : La carte d’adhérent donne le droit d’emprunter :
2 livres par adulte (dont 1 seule nouveauté)
4 livres par enfant
1 revue
1 CD audio
1 vidéo
Pour une durée de 3 semaines
Art. 7 : Le prêt à domicile n’est consenti qu’aux usagers inscrits et sous la responsabilité de l’emprunteur, ou son représentant légal.
Art. 8 : Les enseignants et les éducateurs peuvent emprunter 20 documents pour leur classe ou groupe pendant 1 mois. Ils sont responsables des documents empruntés et soumis au même règlement que les usagers.
Art. 9 : La majeure partie des documents de la bibliothèque peut être prêtée à domicile. Toutefois certains d’entre eux sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place. Ils font alors l’objet d’une signalisation particulière (pastille rouge).
Art. 10 : Les usagers devront prendre le plus grand soin des documents qui leurs seront prêtés. En cas de perte ou de détérioration d’un document, l’emprunteur doit assurer son remplacement.
Art. 11 : En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la bibliothèque pourra prendre toute disposition utile pour assurer le retour des documents (rappels, remplacements des ouvrages, suspension du droit de prêt…).
Art. 12 : Tout adhérent s’engage à se conformer au présent règlement.
Art. 13 : Le personnel de la bibliothèque est chargé de l’application du présent règlement dont un exemplaire est affiché dans les locaux, à l’usage du public.
