ZAC CHEMIN SAINT MARTIN

ZAC CHEMIN DE SAINT MARTIN

Déclaration de projet N°2

Emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme

APPROUVEE

ZAC CHEMIN DE SAINT MARTIN

Déclaration de projet N°2

Emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme

01 - Délibérations

02 - Situation

02 - Périmètre

03 - Rapport de présentation

04 - Compléments

05 - Etude technique

06 - Mémoire d'étude

07 - Conventions

08 - Déclaration de projet

ZAC CHEMIN DE SAINT MARTIN

Dossier de réalisation

01 - Délibérations

02 - Situation

02 - Périmètre

03 - Rapport de présentation

04 - Compléments

05 - Etude technique

06 - Mémoire d'étude

07 - Conventions

08 - Déclaration de projet

ZAC Saint Martin Étude d’impact

Zone d’Aménagement Concerté (ZAC)

Mise à disposition du public du dossier de création de ZAC comprenant l’étude d’impact et l’avis de l’autorité environnementale :

Ressources PDF

01 - Situation

02 - Périmètre

03 - Rapport de présentation

04 - Étude d'impact

04.1 - Résumé non technique de l'EI

05 - Mode de réalisation

06 - 18 10 2016 AVIS AUTORITE ENVIRONNEMENTALES ZAC

07 - Présentation première réunion publique

08 - Présentation deuxième réunion publique

Délibération 2016 - 65

Parution ZAC INDEP mise à dispo Janvier 2017

Parution ZAC la semaine du ROUSS du 4 janvier 2017

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Montescot est une commune française, située dans le département des Pyrénées-Orientales en région Occitanie/Pyrénées-Méditerranée. Ses habitants sont appelés les Montescotois.

Mairie de Montescot

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